Dernière mise à jour : 24 janvier 2026
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I. Commandes
- Toutes les commandes sont soumises à disponibilité des produits.
- RYSP se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de problème de stock, d’erreur de prix ou de fraude suspectée.
- Les informations fournies par le client doivent être exactes et complètes.
II. Prix et paiement
- Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
- Le paiement s’effectue via les méthodes disponibles sur le site (ex. Stripe, PayPal).
- La commande est considérée comme confirmée après validation du paiement.
III. Livraison
- Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon le transporteur choisi.
- RYSP ne peut être tenu responsable des retards dus à des tiers (transporteurs, douanes…).
- Pour plus de détails, consultez notre Politique de livraison.
IV. Retours et remboursements
- Les retours et remboursements sont possibles conformément à notre Politique de retours.
- Les produits personnalisés ou sur mesure ne sont pas remboursables sauf en cas de défaut ou d’erreur de fabrication.
V. Droit de rétractation
- Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
- Ce délai de 14 jours court à compter du lendemain de la réception du produit par le Client ou un tiers désigné par lui.
- Pour faciliter ses démarches, le Site met à la disposition du Client un dispositif de rétractation simple et accessible en ligne.
- Pour exercer son droit, le Client peut cliquer sur le lien « Exercer mon droit de rétractation » (ou accessible en permanence dans le pied de page du Site. Le Client est alors invité à remplir ses informations de commande et à valider sa demande en cliquant sur le bouton « Confirmer la rétractation ».
- Dès validation, un accusé de réception de la rétractation, horodaté, est automatiquement envoyé par courrier électronique au Client à l’adresse renseignée.
- Note : Le Client conserve également la possibilité d’exercer son droit par toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter (par exemple, par courrier postal ou e-mail).
- Le Client doit retourner les biens au vendeur à l’adresse suivante : 51 rue Gambetta, 50100, Cherbourg-en-Cotentin, sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.
- Les frais directs de retour des biens restent à la charge exclusive du Client.
- Le droit de rétractation permet au Client d’essayer et de manipuler le produit comme il le ferait dans un magasin physique afin d’en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
- Cependant, la responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires à cet essai.
- Si le produit est retourné : Endommagé, cassé ou détérioré, Taché, lavé ou portant des traces évidentes d’utilisation prolongée, Incomplet (accessoires manquants). RYSP se réserve le droit d’appliquer une décote sur le montant du remboursement, correspondant au coût de la remise en état du produit ou à sa perte de valeur marchande. Si le produit est rendu totalement impropre à une nouvelle commercialisation, la décote pourra s’élever à 100 % du prix du bien.
- En cas de rétractation conforme, RYSP remboursera la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux, dans un délai de quatorze jours à compter de la date de récupération effectives des biens ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve de l’expédition des biens si le colis n’arrive pas sous les quatorze jours. Le remboursement se fera par la méthode de paiement initiale.
V. Propriété intellectuelle
- Tous les contenus du site (images, textes, logos, créations Rysp) sont protégés par le droit d’auteur.
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VI. Responsabilité
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VII. Données personnelles
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VIII. Modifications
- RYSP se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment.
- Les clients sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des changements.
IX. Contact
Pour toute question concernant ces termes et conditions, contactez-nous à : rysp.couture@gmail.com